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Livraison et retour

DEFINITION

Stéphanie TIMBERT artiste peintre, produit, et vend ses propres œuvres d’art et garantit l’authenticité de ses œuvres . Les signatures de l’œuvre et du certificat d’authenticité, l’accompagnant obligatoirement, en font foi. Il est convenu dans tous les cas de figures que l’artiste demeure entièrement et inconditionnellement le titulaire de tous ses droits d’auteur.
L’artiste souhaite que soient protégées l’intégrité et la clarté de ses idées et conceptions quant à son œuvre et qu’à cet effet il soit tenu compte des souhaits et avis qu’il pourra émettre.
Le client et l’artiste reconnaissent qu’il est souhaitable et équitable que l’artiste profite de toute plus-value que l’œuvre pourra connaitre.
Aucune vente ou commande ne sera entérinée sans lecture et acceptation de la présente.

COMMANDE

Le client déclare être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale ou de tutelle lui permettant d’effectuer une transaction sur le site www.atelierowena.com
Tout bon de commande signé du Client par le « clic de validation » constitue une acceptation irrévocable du client. La facture faisant office de bon de garantie a une valeur juridique hiérarchique décroissante. Le « clic de validation » de la commande constitue une signature électronique qui donne valeur, entre les parties, de signature manuscrite.
La conclusion du contrat n’intervient qu’au moment de la confirmation de la commande envoyée par mail par notre site. Cette confirmation de commande contiendra l’ensemble des éléments constitutifs du contrat (produits commandés, prix, délais de livraisons, frais d’expédition.) Cette confirmation par mail signifie l’acceptation de la commande et du mode de règlement par le site « www.atelierowena.com ». Le vendeur se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant notamment soit à un problème d’approvisionnement de produits ou de fabrication, soit à un problème concernant la commande reçue. Le travail ainsi que les délais commenceront à l’encaissement du montant intégral de la commande. Le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande passée par un client dont il existerait un litige de paiement antérieur.
Les informations communiquées par le client lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d’erreur dans les coordonnées du destinataire, ou d’adresse incomplète, Stéphanie TIMBERT ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer les produits commandés.

TARIFS

Les prix indiqués s’entendent en euros et sont nets ( TVA non applicable, article 293 bis du CGI. ) Le montant facturé pour chaque commande comprend le prix des matériaux et de la main d’œuvre.
Les factures sont établies conformément aux tarifs en vigueur au moment de la commande ; ces mêmes tarifs auront également été acceptés au préalable par le client à la confirmation de sa commande.

PAIEMENT

Le paiement s’effectue à la prise de commande :
• Soit en ligne par STRIPE
• Soit par chèque (pour la France seulement) libellé à Stéphanie TIMBERT
• Soit par virement : pour cela, le client doit en faire la demande par mail. Stéphanie TIMBERT lui fera parvenir ses coordonnées bancaires par retour de mail afin que le client puisse procéder au virement.
Par ces conditions de paiement, il n’est pas prévu de pénalités de retard.
En application de la loi 80-335 du 12 mai 1980 les articles commandés resteront la propriété de Stéphanie TIMBERT jusqu’au paiement intégral.

 

DELAIS DE REALISATION

En fonction de l’importance de la réalisation et le nombre de commandes en cours, les délais varient entre 2 à 3 semaines en moyenne,  Ils sont donnés à titre indicatif et sans garantie. Toutefois, les délais vous seront précisés lors de la réception de votre commande. Un retard ne pourra donner lieu à aucun dédommagement.

LIVRAISON

Un courrier électronique est adressé au client pour l’informer de l’expédition de sa commande et un numéro de suivi de l’envoi lui est communiqué à ce moment-là.
La livraison s’effectuera par COLISSIMO, les délais de livraison communiqués sont de 2 à 3 jours ouvrés en France métropolitaine.
Les marchandises sont livrables hors du territoire Français sur demande. A savoir que toutes taxes et formalités engendrées seront entièrement prises en charge par le client. Dans ce cas, le client fera une demande  par mail  à Stéphanie TIMBERT pour connaître le coût et les délais. Les retards éventuels ne donnent pas droit au client de réclamer des dommages et intérêts. En aucun cas, le vendeur ne peut être tenu responsable des pertes ou dégradations par les services postaux. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant Stéphanie TIMBERT de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents, les catastrophes naturelles, et l’impossibilité d’être approvisionné.

GARANTIE

Le droit de rétractation ne pouvant être exercé pour les contrats de fournitures de biens confectionnés ou nettement personnalisés, le client achetant un produit personnalisé à Stéphanie TIMBERT ne pourra donc se prévaloir d’aucun droit de rétractation. Le vendeur garantit que le produit livré est conforme à la commande. Les produits vendus bénéficient de la garantie légale contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du code civil. En tout état de cause, chaque réalisation étant exécutée de façon artistique en pièce unique, elle ne pourra être échangée ou remboursée sous prétexte d’une non-conformité visuelle ou de dimensions. En ce qui concerne les dimensions, une tolérance de variation devra être acceptée en tant que telle. Les dimensions annoncées sur le site demeurent à caractère indicatif. Une variation minimale peut être remarquée. De même que les couleurs, les photos sont corrigées pour refléter au mieux les couleurs réelles mais elles peuvent néanmoins comporter des différences minimes de teinte avec la réalité. L’acheteur s’engage à accepter ces différences de tonalités.

LITIGES

En cas de litige, le client adressera une demande écrite à Stéphanie TIMBERT pour obtenir une solution amiable. La responsabilité du vendeur est limitée à la remise en état ou au remplacement du produit. Sa valeur se limitera à celle du produit à la date de sa vente.

DROITS ET PROPRIETE DES OEUVRES

Tous les éléments du site www.atelierowena.com, tous les textes, toutes les données littéraires, graphiques, photographiques, et œuvres présentés sur le site sont protégés par les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation formelle écrite préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres, autres que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Un artiste conserve tous les droits de reproduction de ses œuvres.
Tout incident de paiement annule de facto la vente et autorise de fait Stéphanie TIMBERT à disposer de l’œuvre en toute propriété, y compris les exploitations publicitaires, et la parution sur internet.
Le vendeur se réserve le droit de demander au client son autorisation pour mettre une copie du produit qui lui a été vendu, dans la Galerie du site sus-nommé. Le client garde le droit de changer d’avis et de demander par courrier électronique à ce qu’il y soit retiré.
Toutes les commandes passées au vendeur sont destinées à l’usage personnel des clients ; les clients ou les destinataires des produits s’interdisent ainsi toute revente partielle ou totale des produits.
Toutes reproductions, représentations, utilisations ou modifications, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie d’une création, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Stéphanie TIMBERT est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.